-
1 licence générale
(открытая) генеральная [общая] лицензия -
2 licence générale
генеральная лицензия, общая лицензия -
3 licence
f1) лицензияaccorder une licence — предоставлять [выдавать] лицензию;
concéder une licence — передавать лицензию; продавать лицензию;
2) диплом, свидетельство•licence contractuelle, licence conventionnelle — договорная лицензия
- licence en blocklicence non volontaire, licence obligatoire, licence d'office — принудительная [государственная] лицензия
- licence de brevet
- licence du brevet dépendant
- licence du brevet principal
- licence de brevets en bloc
- licence croisée
- licence définitive
- licence de dépendance
- licence de droit
- licence en droit
- licence exclusive
- licence sans exclusivité
- licence d'exploitation
- licence d'exploitation d'un brevet
- licence d'exportation
- licence de fabrication
- licence forcée
- licence générale
- licence grande
- licence d'importation
- licence imposée
- licence individuelle
- licence internationale
- licence de know-how
- licence limitée
- licence de la marque
- licence non exclusive
- licence ordinaire
- licence parallèle
- licence partielle
- licence de pêche
- licence de pilote
- licence de plein droit
- licence de plein exercice
- licence préalable
- licence professionnelle
- licence réciproque
- licence restreinte
- licence restreinte exclusive
- licence en retour
- licence simple
- licence spéciale
- licence temporaire
- licence de transit
- licence d'usage
- licence d'utilisation
- licence de vente -
4 contrat
mдоговор | контракт- contrat d'agence
- contrat d'agent
- contrat d'assistance technique
- contrat d'assurance
- contrat-cadre
- contrat de change à terme
- contrat de commission
- contrat de compensation - contrat de dépôt
- contrat de distribution
- contrat d'embauche
- contrat d'entreprise
- contrat d'entreprise générale
- contrat de fourniture
- contrat de gré à gré
- contrat d'hypothèque
- contrat de licence
- contrat de livraison
- contrat de location
- contrat de location d'équipement
- contrat de louage d'ouvrage
- contrat de maintenance
- contrat de maîtrise d'œuvre
- contrat de mandat
- contrat de moyens
- contrat de plan
- contrat de prestation de services - contrat de représentation
- contrat de résultat
- contrat de sous-traitance
- contrat à terme
- contrat de transit
- contrat de travail
- contrat de travail à durée déterminée
- contrat de travail à durée indéterminée
- contrat type
- contrat de vente
См. также в других словарях:
Licence (France) — Pour les articles homonymes, voir Licence. En France, la licence est un grade universitaire (180 ECTS) et un diplôme national de premier cycle de l’enseignement supérieur. C’est le grade supérieur au baccalauréat. Il est normalement obtenu trois… … Wikipédia en Français
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Licence publique générale gnu — Pour les articles homonymes, voir GPL. Licence publique générale GNU Licence de logiciel Dernière version (en) … Wikipédia en Français
Licence Publique Générale Amoindrie — Licence publique générale limitée GNU Licence publique générale limitée GNU Licence de logiciel Dernière version 3 Approuvée par l OSI Oui Compatible GPL Oui … Wikipédia en Français
Licence Publique Générale Limitée GNU — Licence de logiciel Dernière version 3 Approuvée par l OSI Oui Compatible GPL Oui … Wikipédia en Français
Licence publique generale limitee GNU — Licence publique générale limitée GNU Licence publique générale limitée GNU Licence de logiciel Dernière version 3 Approuvée par l OSI Oui Compatible GPL Oui … Wikipédia en Français
Licence publique générale limitée — GNU Licence publique générale limitée GNU Licence de logiciel Dernière version 3 Approuvée par l OSI Oui Compatible GPL Oui … Wikipédia en Français
Licence publique générale limitée gnu — Licence de logiciel Dernière version 3 Approuvée par l OSI Oui Compatible GPL Oui … Wikipédia en Français
